Mentions légales

Éditeur du site

EMISA — CCI Bayonne Pays Basque
50/51 allées Marines, 64102 Bayonne Cedex
Téléphone : +33 (0)5 59 46 58 03
E-mail : emisa@bayonne.cci.fr

Directrice de la publication

La Directrice d'EMISA — emisa@bayonne.cci.fr

Hébergeur

Le site est publié via la plateforme Lovable. Les données, fichiers et l'authentification de la plateforme sont hébergés par Supabase (détail dans la politique de confidentialité).

Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur cette plateforme font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des inscriptions et de la scolarité, conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« Informatique et Libertés ») et au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD).

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité des données vous concernant. Pour l'exercer, contactez le Délégué à la protection des données (DPO) :

Délégué à la Protection des Données (DPO)
Téléphone : 05 59 46 59 05
E-mail : dpo@bayonne.cci.fr

Détail des traitements : voir la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, structure, éléments graphiques) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Il est interdit de modifier, reproduire, distribuer ou réutiliser tout ou partie du site sans l'accord préalable écrit de la CCI Bayonne Pays Basque.